Code de procédure civile (CPC)

Le CPC est entré en vigueur il y a maintenant quinze ans. Une révision substantielle a été votée par les chambres et est entrée en vigueur le 1er janvier 2025. Une nouvelle édition du commentaire s’est donc avérée nécessaire, d’une part pour présenter les innovations de la révision et, d’autre part, pour exposer l’abondante jurisprudence qui a été rendue pendant toutes ces années de mise en œuvre et d’application du code. Rédigé par des spécialistes reconnus de la matière, dont les professeurs titulaires ou anciens titulaires des chaires de procédure civile des Universités de Genève, de Lausanne et de Neuchâtel, ce commentaire bénéficie en outre de la collaboration avec la Revue suisse de procédure civile (RSPC), qui met à disposition son importante banque de données jurisprudentielle et doctrinale. Cette troisième édition du commentaire romand CPC propose une présentation détaillée de la révision légale entrée en vigueur le 1er janvier 2025 et de ses innovations, de même qu’un exposé complet de l’abondante jurisprudence rendue depuis la précédente édition. Elle tient également compte des nou-veautés introduites par la loi fédérale sur les plateformes de communication électronique dans le domaine judiciaire (LPCJ). Les plus: Importante mise à jour des commentaires dédiés aux articles du CPC et prise en compte anticipée des nouveautés introduites par la LPCJ Focalisation sur les questions centrales et pertinentes pour les praticiens et praticiennes Synthèse des avis exprimés dans la doctrine