Le temps et le droit

Publié à l’occasion de la Journée de la Société suisse des juristes 2008 qui s’est tenu à Neuchâtel, l’ouvrage rassemble 17 contributions sur le thème du temps et de son interaction avec le droit. Plusieurs de ces contributions sont des adaptations des leçons inaugurales tenues en décembre 2007 par les nouveaux professeurs de la Faculté de droit de Neuchâtel.

Sur le contenu

- Procédure civile suisse: plaidoyer pour un retour vers le futur (F. Bohnet)

- Le rôle du temps dans l'organisation du conseil d’administration (J.-L. Chenaux)

- Les recommandations de prix en droit de la concurrence: le temps de l’approche économique est-il arrivé ? (E. Clerc)

- Le décalage temporel de l’imposition dans le cadre des conventions de double imposition (R. Danon)

- Le code: une quête d’éternité ? (J.-P. Dunand)

- «O tempora! O mores!»: De l’effet du temps sur l’ordre public en droit international privé (F. Guillaume)

- Le temps tant tentant (Y. Jeanneret)

- La prescription acquisitive en droit international public (Robert Kolb)

- La subjectivité de la notion du temps lors du prononcé d'une sanction pénale ou le juge inconsis-temps/le temps selon le juge versus le temps selon le public (A. Kuhn)

- Un «droit à l’oubli»? (P. Mahon)

- Le temps c'est de l'argent: les intérêts moratoires (C. Müller)

- Temps et droit du sport. La relativité du temps en relation avec l’article 75 CC (D. Oswald)

- Le délai d’appel devant le Tribunal arbitral du sport. Quelques considérations à öalumière de la pratique récente (A. Rigozzi)

- Eros, Chronos et Thanatos: quelle place pour la norme? (D. Sprumont/D. Schorno)

- La prescription de l'action récursoire en cas de solidarité imparfaite: quelques mots sur un arrêt de portée considérable (P. Wessner)

- Expropriation des droits de voisinage: le temps d'indemniser. Quelques réflexions à partir du cas pilote de l’aéroport de Zurich (P. Zen-Ruffinen)